Publication des actes

Retrouver les délibérations, décisions et arrêtés du maire.

Voici les décisions administratives prises par préfet du Var. ARRÊTÉS 2023
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° DDTM/SAF/BCFSP/2023-089 AUTORISANT DES BATTUES ADMINISTRATIVES AUX (...)

Arrêtés préfectoraux

Voici les actes administratifs des dispositions prises par nécessité et dans le cadre légal des délégations du conseil municipal.
Décisions 2024
Décisions du Maire au (...)

Décisions du maire

Voici les ordres du jours des différents conseils municipaux de la commune. Cela afin de vous informer des questions sur lesquelles élus et conseillers municipaux (...)

Ordre du jour

Voici les procès-verbaux ayant pour objet d’établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal.
PROCÈS VERBAUX 2024
Procès verbal du conseil (...)

Procès verbaux

Voici les actes qui retranscrivent les décisions du conseil municipal.

Délibérations